Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez dans réserve les présentes modalités.

 

Informations Générales

Le site cptsdumassifvosgien.fr a pour objectif de diffuser et partager des informations relatives à la CPTS du Massif Vosgien. Il s’adresse essentiellement aux professionnels et acteurs de santé du territoire concerné.

 

Propriétaire du site

Le propriétaire du site est la CPTS du Massif Vosgien.

CPTS du Massif Vosgien

7 rue Georges Lang

88 200 Remiremont

France

06 66 38 80 53

Directeur de la publication du site : Conseil d’Administration de la CPTS du Massif Vosgien.

Elaboration des contenus : Equipe de coordination de la CPTS du Massif Vosgien.

La CPTS du Massif Vosgien est une association loi 1901.

 

Hébergement du site :

Kromi.fr
Technopolis / ZAC de la Fleuriaye
11 boulevard Ampère / Bâtiment B / 1er étage
44470 Carquefou
(+33)2 85 52 04 00

 

Conception du site :

Kromi.fr
Technopolis / ZAC de la Fleuriaye
11 boulevard Ampère / Bâtiment B / 1er étage
44470 Carquefou
(+33)2 85 52 04 00

 

Accès au site

Le site web est accessible via l’URL : https://www.cptsdumassifvosgien.fr

 

Données Personnelles et gestion des cookies

Informations à retrouver ici

 

Conditions d’utilisation

Le site accessible par l’url suivant : https://www.cptsdumassifvosgien.com/ est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes mentions légales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la CPTS du Massif Vosgien.

La CPTS du Massif Vosgien ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

 

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles.

Le site est périodiquement mis à jour mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, la CPTS du Massif Vosgien ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

 

Liens hypertextes

Les sites internet de la CPTS du Massif Vosgien peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

La CPTS du Massif Vosgien ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet, elle ne répond pas de la disponibilité des sites et sources externes, elle ne saurait la garantir.

Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

La CPTS du Massif Vosgien n’est responsable d’aucune façon des liens hypertextes qui mènent au présent site.

La suppression d’un lien hypertexte pourra être exigée dès lors que l’indexation prend part à un acte illicite. Avant d’établir un lien vers le site nous vous remercions de bien vouloir nous en informer préalablement à cpts.massif.vosgien@gmail.com

 

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de CPTS du Massif Vosgien. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

CPTS du Massif Vosgien